olitique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date]

La présente politique explique comment [nom de l'entreprise], situé(e) à [adresse], collecte, utilise et protège vos données personnelles lorsque vous consultez [URL du site] ou effectuez un achat.

Données collectées

Nous pouvons collecter les informations suivantes :

• Identité et coordonnées : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail et numéro de téléphone.
• Informations relatives aux commandes : produits achetés, montant, livraison, retours et échanges.
• Données de paiement : les paiements sont traités par [prestataire]. Nous ne conservons pas vos données bancaires complètes.
• Données techniques : adresse IP, navigateur, appareil, pages consultées et cookies.
• Échanges avec notre service client : messages, demandes et réclamations.

Utilisation et fondements juridiques

Nous utilisons vos données pour :

• traiter les commandes, paiements, livraisons et retours, sur le fondement de l'exécution du contrat;
• gérer la comptabilité et respecter nos obligations légales;
• prévenir la fraude et sécuriser le site, au titre de notre intérêt légitime;
• répondre à vos demandes;
• envoyer des communications commerciales lorsque votre consentement est requis;
• mesurer l'audience et personnaliser le site, selon vos choix concernant les cookies.

Destinataires et conservation

Vos données sont accessibles aux personnes habilitées de [nom de l'entreprise] et, lorsque cela est nécessaire, à nos prestataires de paiement, d'hébergement, de livraison, de support et de marketing. Elles ne sont pas vendues.

Nous conservons les données uniquement pendant la durée nécessaire à leur finalité et au respect de nos obligations légales. À titre indicatif :

• les données de commande et de facturation sont conservées pendant la durée légale applicable;
• les données de prospects sont conservées jusqu'à 3 ans après le dernier contact;
• les cookies sont conservés selon les durées précisées dans notre politique de cookies;
• les demandes d'exercice de droits sont conservées pendant le temps nécessaire à leur traitement et à la preuve de celui-ci.

Certains prestataires peuvent traiter des données en dehors de l'Espace économique européen. Dans ce cas, nous mettons en place les garanties requises par la réglementation applicable, notamment les mécanismes reconnus par la Commission européenne.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la législation française, vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou la portabilité de vos données. Vous pouvez également vous opposer à certains traitements, retirer votre consentement à tout moment et définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à [e-mail de contact]. Une preuve d'identité pourra être demandée lorsque cela est nécessaire pour vérifier votre identité.

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies et sécurité

Nous utilisons des cookies indispensables au fonctionnement du site. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu'en fonction de vos choix, que vous pouvez modifier à tout moment depuis [lien ou outil de gestion des cookies].

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, l'altération ou la divulgation.

Pour toute question : [e-mail], [adresse postale].

Politique de retour

Dernière mise à jour : [date]

Vous disposez en principe d'un délai légal de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision.

Pour exercer ce droit, envoyez avant l'expiration du délai une déclaration claire à [e-mail ou adresse], en indiquant votre numéro de commande et les produits concernés. Vous pouvez également utiliser le formulaire de rétractation fourni plus bas.

Après nous avoir informés de votre décision, vous disposez de 14 jours pour renvoyer les produits à :

[Nom de l'entreprise]

[Adresse complète de retour]

Les produits doivent être manipulés uniquement dans la mesure nécessaire pour en déterminer la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. Votre responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations excessives.

Les frais directs de retour sont [à la charge du client / pris en charge par l'entreprise]. Les risques liés au transport retour restent à votre charge jusqu'à la réception du colis. Nous recommandons un envoi suivi et la conservation de la preuve d'expédition.

Le droit de rétractation peut notamment ne pas s'appliquer aux produits :

• confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés;
• susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement;
• descellés après livraison et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé;
• relevant d'une autre exception prévue par la loi.

Une exclusion ne s'applique que si les conditions légales correspondantes sont réunies.

En cas de produit défectueux, endommagé, non conforme ou différent de celui commandé, contactez-nous à [e-mail] avec votre numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photographies. Vos garanties légales restent applicables indépendamment de la présente politique.

Politique de remboursement

Après l'exercice valide de votre droit de rétractation, nous remboursons les sommes versées, y compris les frais de livraison standard initiaux. Les coûts supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison plus cher que notre livraison standard ne sont pas remboursés.

Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous avons été informés de votre décision. Nous pouvons toutefois différer le remboursement jusqu'à la récupération du produit ou jusqu'à la réception d'une preuve de son expédition, la première de ces dates étant retenue.

Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès pour un autre moyen et sans frais supplémentaires.

Si le retour est incomplet ou si le produit a subi une dépréciation due à des manipulations dépassant celles nécessaires pour en vérifier la nature et le fonctionnement, une retenue proportionnée pourra être appliquée dans les limites autorisées par la loi.

Pour un article défectueux ou non conforme, les solutions prévues par les garanties légales peuvent comprendre sa mise en conformité, son remplacement, une réduction du prix ou la résolution de la vente, selon les conditions légales applicables.

Formulaire type de rétractation

À envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l'attention de [nom de l'entreprise, adresse et e-mail]

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants : [produits]

Numéro de commande : [numéro]

Commandé le / reçu le : [date]

Nom du client : [nom]

Adresse du client : [adresse]

Date : [date]

Signature, uniquement en cas d'envoi papier : [signature]